AMV- Groupe JogamCo-traitant aéronautique
Spécifications qualité fournisseurs AMV

Spécifications qualité fournisseurs

relatives à notre stratégie d’achats et aux exigences aéronautiques EN 9100.

Stratégie d’achats :

Pour atteindre nos objectifs qualités de réduction de coût et d’amélioration des délais, nous mettons chaque jour en œuvre le suivi de nos fournisseurs en termes de qualité et de délais.

Cette stratégie est traduite en termes de suivi par un indicateur établi sur des critères qui évaluent :

- la structuration qualité de nos fournisseurs

  • certifications qualité (ISO 9001 ou EN 9100 - certificats à fournir)
  • SMQ non certifié (questionnaire d’autoévaluation fourni par AMV)

- la qualité du produit ou de la prestation,

- les coûts,

- le respect du délai.

1 - GENERALITES

La présente définit les exigences qualités relatives à la norme Aéronautique EN 9100 mise en place par AMV et dont nous devons répercuter les effets sur nos fournisseurs agréés et répondre ainsi aux exigences de nos clients.

2 - COMMANDE

Nos commandes doivent être honorées en conformité avec les prix, délais, mode de livraison et autres indications spécifiées dans le corps de nos commandes en plus des termes habituels (comme CM, spécification client, etc.).

Dans le cas où il vous serait impossible d’honorer une ou plusieurs clauses d’une de nos commandes, veuillez nous le faire savoir à travers un accusé réception de commande.

3 - EXIGENCES DE CONTROLES

Lors d’une première fabrication, d’un changement d’indice ou d’une fabrication non réalisée depuis 18 mois, le fournisseur doit fournir obligatoirement un Procès Verbal de contrôle (PVC).

Si celui-ci est payant, merci de nous l’indiquer à part du prix unitaire des pièces. Les pièces contrôlées doivent être identifiées et la surveillance et la mesure du produit doit se faire conformément au chapitre 8.2.4 de la norme.

Aussi AMV peut demander un échantillon ou un prototype avant le lancement de la série pour approbation.

Le fournisseur est tenu d’informer AMV avant tout changement de procédé.

Des contrôles sur l’aspect de l’usinage ou le traitement sont systématiquement à réaliser par le fournisseur avant toute expédition.

Aucune particule détachable, aucune rayure, aucun coup ou aucune marque ne seront acceptés à l’arrivée chez AMV.

4 - PROCEDES SPECIAUX

Les fournisseurs qui utilisent des procédés spéciaux pour fabriquer les produits/matières, devront apporter la preuve, à la première commande et à chaque changement de process, de la validation des processus de réalisation (approbations des équipements, qualification du personnel, validation des méthodes de travail…).

5 - PIECE NON CONFORME

Le fournisseur doit notifier à AMV les non-conformités avant l’expédition des pièces. Toute non-conformité détectée devra être soumise au plus tôt au service qualité de AMV sous forme de dérogation.

Si AMV accepte les pièces incriminées, le fournisseur devra les isoler du reste du lot en indiquant sur le conditionnement le numéro de la dérogation.

6 - ACCESSIBILITE DES LOCAUX

AMV ainsi que ses clients se réservent l’accès aux locaux de ses fournisseurs agréés après avoir convenu d’un rendez-vous.

7 - TRACABILITE PRODUIT

Le fournisseur doit être en mesure de communiquer à la demande de AMV, tous les éléments permettant de retrouver les informations de réalisation relative à une commande donnée : Fiche suiveuse et gamme de fabrication, Déclaration de conformité et / ou certificat matière.

La durée d’archivage des documents relatifs. la traçabilité doit être de 15 ans.

En cas de cessation d’activité ou de relation commerciale, le fournisseur doit restituer à AMV l’ensemble des enregistrements relatifs à la traçabilité des produits ou matières, objet de commandes contractuelles.

8 - CONFIDENTIALITE

Toutes les parties contractantes par ledit contrat se doivent de conserver la confidentialité nécessaire sur tous les termes de celui-ci.

9 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

En cas de litige et à défaut de règlement amiable, seules les juridictions du siège de notre société sont compétentes.